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Vous êtes autorisé à naviguer sur ce site et à n’en reproduire que des extraits au moyen d’imprimante ou de téléchargement à des fins non-commerciales, d’information ou à usages personnel et privé.
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Tout autre usage est strictement interdit. Aucune reproduction de quelle que partie que ce soit de ce site ne peut être vendue, distribuée ou transmise pour usage commercial, modifiée, incorporée dans n’importe quel autre travail, publication ou site, sans une autorisation écrite préalable de Control 3D.
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Coordonnées
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PETRA PATRIMONIA / CONTROL 3D
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Nom : Florian JAMESSE
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Adresse : LA CRAU - VAR
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Téléphone : 06.73.86.79.38
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Renseignements juridiques
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Ce site internet est soumis aux Lois Françaises. Les tribunaux du ressort du siège social de la société Control 3D sont seuls compétents pour tout litige découlant de ces termes et conditions ou de l’utilisation de ce site.
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Forme juridique : SCOP PETRA PATRIMONIA
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N° RCS : Manosque 530 618 115
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N° SIRET : 530 618 115 000 14
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Code APE : 4120 B
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N° de TVA intra-communautaire : FR 64 530 618 115
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Dispositions particulières concernant les activités et professions réglementées
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En respect avec la réglementation de l'activité réglementée suivante : Non concerné.
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Gestion du site
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Enregistrement du nom de domaine : control-ddd.com
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Hébergement : Google Sites.
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Administrateur : Control 3D.
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Conception Graphique : Anthony Guille.
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Propriété intellectuelle
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Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Les dénominations ou appellations, les logos et visuels, les photos, sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.
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Vie privée
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Les informations recueillies à l’aide de ce site sont à destination exclusive de mon entreprise et elles ne seront en aucune façon communiquées à des tiers. Au titre de l’art/34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
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Les photos représentatives de nuisibles sont en accès libre selon leurs éditeurs.
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Plusieurs photos sont issues de la source ci-dessous :
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